MENTIONS LÉGALES
Propriétaire du site Internet
Nom/Raison Sociale : Coup de Main
Forme Juridique : Association
Adresse du siège social : Les Chaux, 19110 SARROUX-SAINT JULIEN
Téléphone : 05 55 96 72 53
Adresse électronique : asscoupmain@orange.fr
N° SIRET de l'établissement :
-
ACI : 492 600 374 000 28
-
EI : 492 600 374 000 36
Directeur de la rédaction et de la publication : Olivier GUÉRIN, directeur de l'association.
Propriété Intellectuelle
L'association Coup de Main est l'unique propriétaire de son site Internet et donc de ses droits de propriété intellectuelle. L'association Coup de Main détient donc les droits d'usage de l'ensemble du contenu de ce site, notamment les textes, logos et photos.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sauf autorisation écrite préalable de notre part.
Toute exploitation non autorisée du site ou d'un quelconque élément qu'il contient sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.